Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 14711 posée par M. Jean-François Longeot

Accessibilité des établissements recevant du public

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

05/02/2015
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Jean-François Longeot

Rupture de stock du vaccin DTPolio

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Pertinence
Question n° 17299 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 24463 posée par M. Jean-François Longeot

Accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

Lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 01059 posée par M. Jean-François Longeot

Nouveau plan de vaccination pour 2018

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 01099 posée par M. Jean-François Longeot

Diffusion des listes des bénéficiaires du RSA aux maires des communes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/08/2017
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Jean-François Longeot

Remboursement du traitement au radium 223 du cancer de la prostate

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04840 posée par M. Jean-François Longeot

Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/05/2018
Pertinence