Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 03340 posée par M. Pascal Allizard

    Accompagnement scolaire des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23785 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination obligatoire des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21793 posée par M. Pascal Allizard

    Accès à la vaccination des personnes atteintes de broncho-pneumopathie chronique obstructive

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21319 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la crise sanitaire pour l'ensemble de la filière de l'hôtellerie-restauration et de l'événementiel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20841 posée par M. Pascal Allizard

    Campagne de vaccination à l'échelon local

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20188 posée par M. Pascal Allizard

    Mesures de soutien aux entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18760 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés des producteurs de sapins de Noël en période de confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15267 posée par M. Pascal Allizard

    Sédation administrée aux patients atteints du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00276 posée par M. Pascal Allizard

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05783 posée par M. Pascal Allizard

    Dégradation du système de soins périnatals

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible