Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite

    Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14241 posée par M. André Vantomme

    Moyens affectés à la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19267 posée par M. Marcel Vidal

    Manque de moyens des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20891 posée par M. André Vantomme

    Moyens affectés à la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

    Mise en oeuvre du plan santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23008 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des psychiatres hospitaliers experts judiciaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23439 posée par M. Philippe Marini

    Part consacrée par l'État à la santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24411 posée par Mme Gisèle Printz

    Pratique de l'expertise psychiatrique

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26213 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Création d'unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible