Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre des chèques eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09816 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation du dioxyde de titane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09517 posée par Mme Annick Billon

    Incidence du décret relatif à certains aménagements légers pour les centres de thalassothérapie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09062 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages en situation précaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09074 posée par M. Martial Bourquin

    Compteurs Linky et mise en place des afficheurs déportés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme

    Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08331 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la baisse des crédits consacrés aux dispositifs locaux d'accompagnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08334 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Financement de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08117 posée par M. Patrice Joly

    Crédits de l'État pour 2019 en direction du dispositif local d'accompagnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07556 posée par Mme Esther Benbassa

    Bilan sur la pollution par le plomb engendrée par la pratique de la chasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible