Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot

Santé publique et lutte contre les nuisibles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00223 posée par M. Philippe Mouiller

Réglementation relative aux enseignes publicitaires applicable aux pharmaciens

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réglementation des enseignes pour les pharmacies

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution aux particules fines

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau

Pollution aux particules

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité de l'eau du robinet

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés à l'étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01343 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01616 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01790 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de mise en oeuvre du chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence