Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1659S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16743 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13636 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Rupture d'approvisionnement de certains médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13651 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Échéance du plan relatif aux maladies neurodégénératives pour 2014-2019

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0740G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prescription de compléments alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07308 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Mesures fiscales en direction des associations d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03569 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Distribution en pharmacie de l'Euthyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03594 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du radium 223 dans le traitement du cancer de la prostate

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible