Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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615 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

395 questions

Question n° 20431 posée par M. Roland Courteau

Départ en vacances des jeunes mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20324 posée par M. Jean-Pierre Vial

Mise aux normes des centres de vacances pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 1403S posée par M. Alain Fauconnier

Calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

29/09/2011
Pertinence
Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau

Point sur les violences conjugales

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20165 posée par M. Robert Navarro

Situation de certaines associations d'accueil et d'accompagnement des femmes en danger

Réponse du Ministère chargé du logement

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20213 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance de la dyspraxie

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20108 posée par M. Claude Bérit-Débat

La question de la dépendance en attente ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

22/09/2011
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Diplômes d'État des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19975 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge de la perte d'autonomie pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19824 posée par M. Daniel Reiner

Difficultés rencontrées par les communes pour financer les frais liés au contrat enfance jeunesse lors du renouvellement du contrat

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

11/08/2011
Pertinence