Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

615 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

395 questions

  1. Question n° 22683 posée par M. Alain Anziani

    Perspectives financières du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de Gironde

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22726 posée par M. Philippe Esnol

    Situation des centres d'information des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22730 posée par M. Robert Hue

    Respect des engagements de l'État envers le Planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22748 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22506 posée par M. René-Paul Savary

    Situation du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22386 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22435 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des expulsions arbitraires de résidents dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22349 posée par M. Serge Andreoni

    Centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22367 posée par M. Roland Povinelli

    Accès au transport aérien français des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22075 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Expulsion des personnes résidentes en EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible