Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 23243 posée par M. Roland Courteau

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22865 posée par M. Roland Courteau

    Création d'un groupe « société et vieillissement »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22435 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des expulsions arbitraires de résidents dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20621 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de la pauvreté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20431 posée par M. Roland Courteau

    Départ en vacances des jeunes mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau

    Point sur les violences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18354 posée par M. Roland Courteau

    Égalité professionnelle hommes femmes et loi sur les retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15304 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible