Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 1197S posée par M. Gérard Delfau

Formation universitaire au métier de sage-femme

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/12/2006
Pertinence
Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des soins palliatifs en France

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/06/2006
Pertinence
Question n° 1179S posée par M. Alain Gournac

Réglementation des parapharmacies

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/11/2006
Pertinence
Question n° 1165S posée par M. Alain Milon

Souches embryonnaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/11/2006
Pertinence
Question n° 1095S posée par M. Jean-Pierre Michel

Ordonnance du 1er septembre 2005 sur les établissements de santé

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0989S posée par M. François Marc

Financement de la prise en charge des personnes vulnérables

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/03/2006
Pertinence
Question n° 1190S posée par M. Louis de Broissia

Prise en charge des soins dentaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

14/12/2006
Pertinence
Question n° 1187S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation des praticiens hospitaliers détachés dans un établissement PSPH

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

07/12/2006
Pertinence
Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

Appartements de coordination thérapeutique

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/09/2006
Pertinence
Question n° 0966S posée par M. Yannick Bodin

Réglementation applicable au choix du médecin traitant dans le cadre du parcours de soins

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

02/03/2006
Pertinence