Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1643 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

756 questions

  1. Question n° 25235 posée par M. Jacques Siffre

    Remboursement d'un matériel de lecture de glycémie vocale pour non-voyants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25068 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation des étudiantes et étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25077 posée par M. Georges Mouly

    Financement des réseaux de soins palliatifs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25095 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Diminution des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24973 posée par M. Jacques Legendre

    Mesures visant à rendre plus attractive la formation de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24974 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Bonification de retraite pour éducation d'enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24981 posée par M. Georges Mouly

    Maladies rares ou orphelines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24989 posée par M. Ivan Renar

    Formation des sages-femmes selon le cursus licence-master-doctorat (LMD)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25034 posée par M. Paul Raoult

    Statut des sages-femmes et infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible