Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

    Statut des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

    Statut des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25696 posée par Mme Françoise Férat

    Fusion du statut des médecins inspecteurs de santé publique avec celui des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25659 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Difficultés rencontrées par les médecins inspecteurs de santé publique dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24685 posée par M. Michel Thiollière

    Problèmes liés au nombre d'internes de spécialités et de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23850 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible