Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

227 questions

Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Mise en oeuvre de la loi handicap

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean Boyer

Avenir du lundi de Pentecôte

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

31/03/2006
Pertinence
Question n° 1007S posée par M. Alain Vasselle

Dépendance des personnes âgées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence
Question n° 0800G posée par M. Charles Revet

Application et bilan de la loi sur le handicap

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion

Places en crèche

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0746G posée par M. Jean-Marie Bockel

Plan petite enfance

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2006
Pertinence
Question n° 1034S posée par M. Georges Mouly

Difficultés économiques des ESAT

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly

Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0908S posée par M. Michel Guerry

Répartition des cotisations sociales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Georges Mouly

Situation des établissements et services d'aide au travail

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/03/2006
Pertinence