Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1071 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

652 questions

  1. Question n° 14818 posée par M. Philippe Bas

    Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

    Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16541 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11826 posée par M. Alain Houpert

    Responsabilité civile d'un interne titulaire d'une licence de remplacement

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16884 posée par M. Philippe Bas

    Couverture complémentaire santé pour les salariés à employeurs multiples et à temps très partiel

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16015 posée par M. Alain Joyandet

    Diminution des tarifs applicables au secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel

    Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09467 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vente de tabac aux mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19038 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Formalités à remplir par les retraités français résidant hors de France pour percevoir leur pension

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18565 posée par M. François Bonhomme

    Menu végétarien dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible