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Questions avec réponses

223 questions

1. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

   Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de la justice

   13/12/2018

   Pertinence

2. Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/07/2019

   Pertinence

3. Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol

   Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 1215S posée par Mme Laurence Rossignol

   Arrêt du financement des séances d'éducation à la sexualité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   04/04/2024

   Pertinence

5. Question n° 0622S posée par Mme Colette Mélot

   Accès aux informations concernant la santé pour les jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0440S posée par Mme Françoise Férat

   Substances indésirables dans les fournitures scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/09/2018

   Pertinence

7. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

   Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 15976 posée par M. Patrick Chaize

   Réouverture des écoles et organisation des sorties scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   07/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 09007 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inégalités scolaires d'origine territoriale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    21/02/2019

    Pertinence