Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
322 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
253 questions
-
Question n° 03453 posée par M. André Lardeux
Fonctionnement des services de formation
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03494 posée par M. Adrien Gouteyron
Soutien aux contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03512 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Taxe d'habitation et association
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03513 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Subvention d'installation pour les travailleurs handicapés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03514 posée par M. Henri de Raincourt
TVA applicable aux établissements dénommés "lieux de vie"
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03643 posée par M. Philippe Madrelle
Contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03687 posée par M. Georges Mouly
Difficultés pour l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03754 posée par M. Philippe Richert
Contrats aidés et cotisations accidents du travail
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03793 posée par M. Paul Raoult
Caractère inéquitable du plan de développement des services à la personne pour les retraités non imposables
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03826 posée par M. Francis Grignon
Conséquences de la suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence