Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8748 questions

Question n° 09361 posée par M. Hervé Reynaud

Difficultés des apiculteurs professionnels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin

Chicorée et alternatives aux intrants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0956S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Cumul d'aides sur des parcelles différentes au sein d'une même exploitation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09335 posée par M. François Bonneau

Encadrement des projets agrivoltaïques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09337 posée par Mme Laurence Harribey

Rémunération des enseignants en lycée agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas

Certification du sel biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Jean-Jacques Panunzi

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

30/11/2023
Pertinence
Question n° 09212 posée par M. Henri Cabanel

Modification des fiches de service des enseignants de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

30/11/2023
Pertinence