Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

601 questions

  1. Question n° 00948 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00955 posée par M. Max Brisson

    Détresse des cultivateurs face à la répétition de phénomènes climatiques intenses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00956 posée par M. Max Brisson

    Difficultés de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00985 posée par M. Bruno Belin

    Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01001 posée par M. Bruno Belin

    Prix du lait de chèvre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01009 posée par M. Bruno Belin

    Dépendance française dans la production de blé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01011 posée par M. Bruno Belin

    Situation des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01041 posée par M. Michel Canévet

    Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01058 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Soutien de l'État aux producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01079 posée par M. Christian Klinger

    Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible