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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
65 questions
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Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade
Choix du vaccin contre l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla
Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0817S posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg
Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0863S posée par M. Daniel Salmon
Financement des mesures agro-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione
Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0879S posée par M. Pierre Cuypers
Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0892S posée par Mme Nathalie Goulet
Modalités d'inscription des électeurs du collège des propriétaires fonciers et usufruitiers pour les élections aux chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0905S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Dérogation annuelle des néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0906S posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des clauses miroirs aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence