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Questions avec réponses

65 questions

1. Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg

   Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0756S posée par M. Bernard Buis

   Projet de révision de la directive sur les émissions industrielles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0764S posée par M. Laurent Burgoa

   Détresse des manadiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon

   Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Détresse des agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0329S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Incohérence de la mise en oeuvre de la politique agricole commune concernant le pastoralisme

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 0293S posée par M. Serge Mérillou

   Situation de la filière gras périgourdine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 0179S posée par M. Denis Bouad

   Mise en oeuvre de solutions pour accompagner l'agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   06/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 0905S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Dérogation annuelle des néonicotinoïdes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 0071S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la culture de la lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    21/07/2022

    Pertinence