Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

    Évolution des populations lupines en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0071S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la culture de la lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0082S posée par M. Patrice Joly

    Difficulté pour les conseils départementaux de mettre en oeuvre la réglementation des boisements sur leur territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0110S posée par Mme Else Joseph

    Difficultés posées par l'application de certaines dispositions de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0179S posée par M. Denis Bouad

    Mise en oeuvre de solutions pour accompagner l'agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0183S posée par M. Alain Milon

    Certification environnementale des exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0186S posée par M. Didier Rambaud

    Situation des producteurs de lait bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0199S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Vol de matériel agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0223S posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences de l'été 2022 sur les récoltes de pommes de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible