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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
61 questions
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Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat
Évolution des populations lupines en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0071S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la culture de la lavande
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Patrice Joly
Difficulté pour les conseils départementaux de mettre en oeuvre la réglementation des boisements sur leur territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0110S posée par Mme Else Joseph
Difficultés posées par l'application de certaines dispositions de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0179S posée par M. Denis Bouad
Mise en oeuvre de solutions pour accompagner l'agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Alain Milon
Certification environnementale des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0186S posée par M. Didier Rambaud
Situation des producteurs de lait bio
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Vol de matériel agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0223S posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences de l'été 2022 sur les récoltes de pommes de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence