Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

222 questions

  1. Question n° 07823 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences et perspectives pour la filière bois tarnaise après la tempête Klaus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07892 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07750 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Aides aux populiculteurs gersois suite à la tempête Klaus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07556 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole de l'Office national des forêts sur la gestion des forêts des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07351 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Soutien nécessaire de l'État à l'égard de la filière bois-papier sur le département de la Dordogne suite à la tempête du mois de janvier 2009

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07361 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restructuration de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07051 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06706 posée par M. Philippe Madrelle

    Désengagement de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible