Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

222 questions

  1. Question n° 17453 posée par M. Daniel Reiner

    Recrutement de 59 ingénieurs et techniciens forestiers dans les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17459 posée par M. Jacques Valade

    Création de postes pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17489 posée par Mme Sandrine Hurel

    Recrutement pour les CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17606 posée par M. Michel Moreigne

    Politique en faveur de la filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17607 posée par M. André Boyer

    Emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17635 posée par M. Claude Biwer

    Emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17671 posée par Mme Adeline Gousseau

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17672 posée par M. Dominique Mortemousque

    Effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17716 posée par Mme Gisèle Printz

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17783 posée par Mme Catherine Troendlé

    Politique de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible