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2518 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2406 questions
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Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé
Fièvre catarrhale ovine
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Jean Bizet
Production de la référence laitière nationale
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture française en 2007
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet
Agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0266S posée par M. Louis Souvet
Volet agricole : une variable d'ajustement dans les négociations globales de l'OMC
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 0240S posée par M. Simon Sutour
Conséquences économiques de la gelée noire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence