Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2518 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2406 questions

  1. Question n° 13760 posée par M. André Lardeux

    Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14311 posée par M. Georges Mouly

    Financement du régime agricole et équilibre de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14367 posée par M. Louis Souvet

    Modification de la politique de soutien aux zones de montagne et zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14550 posée par M. Jean-Guy Branger

    Financement des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14743 posée par M. Michel Doublet

    Situation des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14811 posée par M. Philippe Darniche

    Service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14825 posée par M. Ivan Renar

    Situation des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15062 posée par M. Guy Fischer

    Situation des maraîchers et producteurs de légumes du Rhône

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible