Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

222 questions

  1. Question n° 17115 posée par M. Henri de Raincourt

    Recrutements pour les CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17128 posée par M. Michel Thiollière

    Perspectives de développement des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17144 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Mise en place des postes attendus par les CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16963 posée par M. Georges Mouly

    Situation des entreprises artisanales du secteur bois et forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16985 posée par Mme Christiane Demontès

    Création d'emplois dans les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16991 posée par Mme Odette Herviaux

    Application de la loi forestière n° 2001-602 du 9 juillet 2001

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17053 posée par M. Roger Besse

    Revendications des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16793 posée par M. Pierre Bordier

    Economie forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16795 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Recrutements pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16815 posée par M. André Trillard

    Moyens humains des CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible