Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

222 questions

  1. Question n° 24904 posée par M. Marc Massion

    Avenir des aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24920 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aides à l'investissement forestier privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24699 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24701 posée par M. Gérard Dériot

    Utilisation des crédits FEADER

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24812 posée par M. Michel Thiollière

    Préoccupations liées à l'avenir de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24815 posée par M. Hubert Falco

    Soutien au développement de la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly

    Aide publique à la forêt française

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24614 posée par M. Thierry Foucaud

    Aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

    Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24539 posée par Mme Annie David

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible