Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour
Politique agricole et PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0240S posée par M. Simon Sutour
Conséquences économiques de la gelée noire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1171S posée par M. Simon Sutour
Investissements viticoles
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 19445 posée par M. Simon Sutour
Maintien du taux de TVA réduit pour la filière cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 22427 posée par M. Simon Sutour
Défense de l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 01163 posée par M. Simon Sutour
Enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16061 posée par M. Simon Sutour
Prévisions de récolte dans le secteur vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19446 posée par M. Simon Sutour
Autorisation du pesticide Cruiser OSR sur le colza
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17733 posée par M. Simon Sutour
Nécessité de fixer un prix unique en France pour l'équarrissage des chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 07084 posée par M. Simon Sutour
Lutte contre la tuberculose bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence