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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 14743 posée par M. Michel Doublet

    Situation des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

    Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18249 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance du caractère alimentaire du sel marin artisanal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19626 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'application du décret n°97-370 relatif aux conditions d'emplois des jeunes travailleurs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20806 posée par M. Michel Doublet

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet

    Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

    Situation des pêcheurs du littoral charentais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25501 posée par M. Michel Doublet

    Crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00466 posée par M. Michel Doublet

    Droits à paiement unique « dormants »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible