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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

   Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/09/2006

   Pertinence

2. Question n° 0236S posée par M. René-Pierre Signé

   Projet de réforme des fermages

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   23/10/2008

   Pertinence

4. Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

   Revalorisation des petites retraites agricoles

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   12/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés de l'élevage bovin

   Réponse du Ministère des sports

   19/05/2011

   Pertinence

6. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des éleveurs d'ovins

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   16/10/2008

   Pertinence

7. Question n° 0959S posée par M. René-Pierre Signé

   Problèmes liés aux droits à paiement unique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

   Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/10/2005

   Pertinence

9. Question n° 0756S posée par M. René-Pierre Signé

   Contrats d'agriculture durable

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/04/2005

   Pertinence

10. Question n° 0675S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des vétérinaires en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    16/02/2005

    Pertinence