Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraitées agricoles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11493 posée par M. Philippe Madrelle

    Difficultés de financement des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17418 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18701 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20804 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22753 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25129 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance du comité interprofessionnel du pin maritime (CIPM)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02085 posée par M. Philippe Madrelle

    Montant des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle

    Personnels ATOSS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03157 posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible