Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 11816 posée par M. Alain Fouché

    Financement des maisons familiales rurales, instituts ruraux et centres de formation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20395 posée par M. Alain Fouché

    Rétablissement de la totalité de l'aide publique destinée aux bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21551 posée par M. Alain Fouché

    Préjudices subis par les producteurs de pommes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23222 posée par M. Alain Fouché

    Maintien des financements de l'Office de l'élevage à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26025 posée par M. Alain Fouché

    Financement de recherches sur la surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

    Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

    Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04763 posée par M. Alain Fouché

    Politique hydraulique dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

    Homologation du Spinosad

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0452S posée par M. Alain Fouché

    Directive européenne concernant l'activité vétérinaire dans les parcs zoologiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne