Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17311 posée par Mme Michèle André

    Fonctionnement des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17486 posée par Mme Michèle André

    Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18669 posée par Mme Michèle André

    Enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21268 posée par Mme Michèle André

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05221 posée par Mme Michèle André

    Menace de suppression de l'étalonnage des chevaux de trait par les haras nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05864 posée par Mme Michèle André

    Révision de l'indice des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06384 posée par Mme Michèle André

    Avenir du haras national d'Aurillac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06639 posée par Mme Michèle André

    Risques sur la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17544 posée par Mme Michèle André

    Inquiétudes des communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible