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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 18767 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
TVA réduite pour la filière cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15926 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Crise de la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Effets néfastes du pesticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24691 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Aides à la cessation d'activités laitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation relative à la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17113 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Recrutements pour les centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16565 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Récupération des exonérations de taxe d'achat sur les viandes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 15925 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Assouplissement des mesures contre l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06850 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Modalités de répartition des dispositifs d'aide à destination des entreprises ostréicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence