Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 16544 posée par M. Roger Besse

    Inquiétudes de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17275 posée par M. Michel Moreigne

    Réduction budgétaire de l'action " lait de montagne"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17276 posée par M. Michel Moreigne

    Aides à la cessation d'activité laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17317 posée par M. André Lejeune

    Crédits affectés à l'action lait montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

    Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17486 posée par Mme Michèle André

    Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17541 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Production et collecte de lait en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17590 posée par M. Michel Thiollière

    Réduction des crédits consacrés à l'amélioration de la qualité en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17734 posée par M. Gérard Bailly

    Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17770 posée par M. Gérard Bailly

    Diminution de la référence laitière des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible