Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier
Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny
Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 1180S posée par M. Paul Girod
AOC Champagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence