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2337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2239 questions
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Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22832 posée par M. René-Paul Savary
Situation de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22840 posée par M. Christian Namy
Restructuration de l'ONF en Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22862 posée par M. Hubert Falco
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau
Tarification du gazole pour les engins agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22874 posée par M. François Marc
Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22686 posée par M. André Trillard
Interprofession des vins de Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22697 posée par M. Alain Fauconnier
Coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22704 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences du froid sur la production agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22741 posée par M. Jacques Berthou
Affectation de la taxe additionnelle au foncier non bâti sur les terrains boisés au développement forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence