Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 23529 posée par M. Jean Besson

    Application de l'exonération de la taxe sur le foncier non bâti

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19878 posée par M. André Vallet

    Relations entre la production viticole et la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19741 posée par M. René Beaumont

    Accord sur le commerce du vin entre l'UE et les USA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19665 posée par M. Roland Courteau

    Réutilisation de l'arsénite de soude pour lutter contre l'Esca dans les vignobles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18849 posée par M. Guy Fischer

    Situation de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17820 posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17872 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation nationale et européenne sur la plantation de vignes pour la consommation familiale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17063 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des coopératives viticoles, notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11835 posée par M. Xavier Pintat

    Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22949 posée par M. Xavier Pintat

    Évolution de la réglementation européenne applicable aux vins liquoreux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible