Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 16760 posée par M. Roland Courteau

    Situation alarmante de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

    Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04147 posée par M. Bernard Piras

    Vin et publicité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23162 posée par M. André Vallet

    Projets de restructuration de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19404 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18915 posée par M. Bernard Piras

    Décret relatif au conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16865 posée par M. Marcel Vidal

    Répartition des aides aux bassins viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20738 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Maintien des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20417 posée par M. Daniel Laurent

    Maintien du régime des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18481 posée par M. Philippe Madrelle

    Droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible