Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19588 posée par M. Marc Daunis

Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19443 posée par Mme Samia Ghali

Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18135 posée par Mme Renée Nicoux

Rapport du Médiateur de la République et persistance de l'insuffisance de réactivité de certains ministères

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/04/2011
Pertinence
Question n° 16760 posée par M. Roland Courteau

Situation alarmante de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

13/01/2011
Pertinence
Question n° 04288 posée par M. Roland Courteau

Les forêts françaises face au changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'élevage ovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03561 posée par M. Georges Mouly

Situation des éleveurs de veaux de boucherie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 26192 posée par M. Jacques Blanc

Réforme OCM Vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/02/2007
Pertinence
Question n° 24302 posée par M. Georges Mouly

Rapport sur l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/08/2006
Pertinence