Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2087 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1978 questions

  1. Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau

    Viticulture dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin

    Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0203C posée par M. Richard Yung

    Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0610S posée par M. Jean Besson

    Situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0230G posée par M. Philippe Paul

    Agroalimentaire en Bretagne

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0547S posée par M. Gérard César

    Sinistre des orages de grêle du 2 août 2013 sur la vigne et autres cultures de l'Entre-deux-Mers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0546S posée par M. Didier Guillaume

    Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée

    Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

    Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0477S posée par M. Francis Grignon

    Vaccination des veaux contre la teigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne