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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
154 questions
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Question n° 1573S posée par M. Patrick Chaize
Appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0069S posée par M. René-Paul Savary
Droits de plantation
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 1163G posée par Mme Hermeline Malherbe
Terres agricoles et viticulture
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0361G posée par M. François Patriat
Droits de plantation viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0804S posée par M. Jacques Berthou
Obligation de distillation des sous-produits viniques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1458S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Vignobles bourguignons et aléas climatiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau
Viticulture dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin
Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0626S posée par M. Christian Bourquin
Évolution de la législation sur le vin
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 0610S posée par M. Jean Besson
Situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence