Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00402 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Dispositions relatives à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23709 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Leçon à tirer des inondations de mai et juin 2016 dans le Loiret

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1500S posée par Mme Nicole Bricq

    Inondations en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

    Entretien des cours d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22509 posée par M. Jean-François Rapin

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22364 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'appauvrissement des sols agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22322 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des risques d'inondation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

    Mesures d'urgence suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible