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485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
396 questions
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Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber
Glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0360G posée par M. Joël Labbé
Pollutions de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon
Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet
Agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé
Application des BCAE
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0072G posée par M. Daniel Salmon
Mégabassines
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1655G posée par M. Joël Labbé
Aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb
Agriculture et écologie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet
Situation des choucas
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1542S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence