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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 2021S posée par M. Alain Milon

   Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   23/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

   Multiplication des inondations sur la route nationale 19

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   08/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

   Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   05/09/2019

   Pertinence

4. Question n° 0361S posée par Mme Évelyne Perrot

   État d'avancement du projet de la Bassée

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/05/2018

   Pertinence

5. Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 1500S posée par Mme Nicole Bricq

   Inondations en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/07/2016

   Pertinence

7. Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

   Entretien des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/07/2016

   Pertinence

8. Question n° 1371S posée par M. Roland Courteau

   Bassin versant de la Berre et réserve africaine de Sigean

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1233S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Protection de la population de la petite Camargue contre le risque d'inondation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   06/08/2015

   Pertinence

10. Question n° 1093S posée par M. Rémy Pointereau

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    16/04/2015

    Pertinence