Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

331 questions

  1. Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

    Épandage agricole des boues de stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet

    Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23272 posée par M. Philippe Leroy

    Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural : indemnité spéciale zones humides (ISZH)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation applicable au purin d'orties

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable au purin d'ortie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

    Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25113 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recommandation de produits phytosanitaires traditionnels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

    Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible