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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable au purin d'ortie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06280 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances occasionnées par les porcheries
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11892 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'interdire la culture de terrains agricoles se trouvant dans le périmètre de protection d'un captage d'eau potable
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 14496 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'interdire la culture de terrains agricoles se trouvant dans le périmètre de protection d'un captage d'eau potable
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson
Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson
Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10323 posée par M. Jean Louis Masson
Distorsions de concurrence liées au glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11696 posée par M. Jean Louis Masson
Distorsions de concurrence liées au glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence