Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0489G posée par M. Daniel Salmon

    Décarbonation de l'aérien

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

    Projet d'autoroute A69

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0029S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir de l'activité de fret ferroviaire en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno

    Circulation des méga-camions en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0161G posée par M. Olivier Henno

    Difficultés de mise en oeuvre des zones à faibles émissions mobilité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

    Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne