Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Éradication de la mouche bleue

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier

    Dangerosité de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11631 posée par M. Gérard Bailly

    Indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11689 posée par M. Alain Fauconnier

    Autorisation du maïs MON 810

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11761 posée par Mme Michèle André

    Autorisation du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11762 posée par Mme Michèle André

    Filière de recyclage des plastiques agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11815 posée par M. Jean Besson

    Renouvellement de l'autorisation de culture, d'importation et de transformation du maïs MON 810

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11826 posée par M. Alain Fauconnier

    Invasion du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

    Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12542 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des apiculteurs concernant la commercialisation du Proteus

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible